L'APECC  

L'Association des Professionnels Entraîneurs Comportementaliste du Chien 

Règlements et Conditions 

Constitution de L'Association de L'APECC

Règlements intérieurs


Règlements intérieurs a pour objectif de préciser les statuts de l'association …L’APECC............, dont l'objet est ...Association des Professionnels Entraîneurs Comportementaliste du Chien......

Il sera remis à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent.


Titre I : Membres

Article 1er - Composition

L'association…L’APECC…. Est composée des membres suivants :

Membres Professionnels ;

Membres Associés ;

Membres Partenaires ;


Article 2 - Cotisation

Les membres Professionnels et les Membres Associés et Membres partenaires Paient une Cotisation Adhésion Membre Chaque Année et se doivent acquitté une cotisation Annuelle le montant de celle-ci est fixé Chaque Année Le montant de celle-ci est fixé chaque année par…….. [Le Conseil d'Administration, lors de l'Assemblée Générale…] selon la procédure suivante : Avise par courriel de la date prévue et heure de réunion se fait en Ligne ou par courriel.

……..........................………………………………………………………

Pour l’année 2017-2018…., les montants de la cotisation est fixé à  …35 $ pour les membres Professionnels , 55 $ pour les membres Associés , 125 $ pour les Membres Partenaires la devise est en Dollars CAD Canadien. Le versement de la cotisation doit être établi par la plateforme PAYPAL ou par dépôt direct de l'association et effectué le jour même de l’adhésion et l’adhésion débute aussitôt le payement reçu et se terminera à la même date que la date de l’adhésion de l’année précédente , les renouvellements doivent se faire 10 jours avant quel se termine.. Aucuns payements en retard ne sera toléré , tous membres qui ne respecte pas ces conditions et règlements pourras être exclus et les membres du CA avec leurs décision peut également mettre fin ou expulsion du membre et mettre fin à son adhésion en tout temps du présent Membre ,

Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre en cours d’année.


Article 3 - Admission de membres nouveaux

L'association ….L’APECC........ peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante : …en remplissant le formulaire en ligne de L’APECC adhésion et payé sa cotisation annuelle …. [remise d'une demande écrite au président ou auprès du bureau, ou vote du conseil ou par décision du CA …].


Article 4 - Exclusion

Selon la procédure définie à l'article…2 . des statuts de l'association ….L’APECC......, seuls les cas de …...L’APECC................ [non participation à l'association pendant un délai de 5 ans ou refus du paiement de la cotisation annuelle ou ……] peuvent déclencher une procédure d'exclusion.

Celle-ci doit être prononcée par…..L’APECC .…… [le bureau, le Conseil d’Administration…] à une majorité de…... (Article…2 .des statuts), seulement après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée.

Si l'exclusion est prononcée, une option d'appel est autorisée par l'article…2. des statuts.


Article 5 – Démission, Décès, Disparition

Conformément à l'article …2 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre [simple ou recommandée avec accusé de réception] sa décision au ….....Administrateur ou présidente de L’APECC......... [Président, bureau…].

Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de cotisation.

En cas de décès, la qualité de membre s'efface avec la personne.


Titre II : Fonctionnement de l'association

Article 6 - Le conseil d’administration

Conformément à l'article… des statuts de l'association …L’APECC……, le Conseil d’Administration a pour objet de tenir son assemblé général 1 fois l’an .................…………………………………………………

Il est composé de Monsieur Eric Lamoureux DG Vice-président. .et de Madame Annie Boulianne Fondatrice Présidente....... [noms et prénoms des membres].

Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes :

........tiendra ses membres au courant de tous changement dans l’organisation qui peut apportez, les modifications de l’association appelé L’APECC .........……………………………………………………………

.......................................................……………………………………………………………

Article 7 - Le bureau

Conformément à l'article…2... des statuts de l'association ……, le bureau a pour objet de….Rassemblé un CA pour les Assemblé et sont les seul décideur dirigeant de L’Association et peut à tout moment changer et modifier ses règles et toutes ses conditions et ils ont la décision final dans l’association ..............………………………..

Il est composé de Monsieur Eric Lamoureux Vice Président . et de Madame Annie Boulianne Présidente Fondatrice de Association .... [noms et prénoms des membres].

Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes :

.......................................................……………………………………………………………

.......................................................……………………………………………………………

Article 8 - Assemblée Générale Ordinaire

Conformément à l'article…2... des statuts de l'association …L’APECC………, l'Assemblée Générale Ordinaire se réunit…1..fois par an sur convocation du ….....Bureau ..et du Conseil.Administration.................... [bureau, Conseil d’Administration…].

Seuls les membres….Professionnels .régulier .…………… sont autorisés à participer.

Ils sont convoqués suivant la procédure suivante :

…................on droit à 1 vote par membre adhésion , et son invité par le biais de courriel ou en ligne .......…………………………………………………………………………….

………………………………………………………………………………………………

Le vote des résolutions s'effectue par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire de séance [ou tout autre mode de scrutin].

[Décrire les modalités du déroulement de l'assemblée].


Article 9 Assemblée Générale Extraordinaire

Conformément à l'article…2.. des statuts de l'association…L’APECC……….., une Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée en cas de…....... [modification essentielle des statuts, situation financière difficile, etc.].

L’ensemble des membres de l'association seront convoqués selon la procédure suivante : …..par courriel ou en ligne ....................…………………………………………………………………………….

……………………………………………………………………………………………

Le vote se déroule selon les modalités suivantes : ...............par votre secret par courriel .........................................................…………………………………………….

…………………………………………………………………………………………..

Les votes par procuration ou par correspondance sont interdits.


Titre III : Dispositions diverses

Article 10 Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur de l’association…………….. est établi par………………. [le bureau, le conseil d’administration, …], conformément à l'article….des statuts.

Il peut être modifié par……………. [le bureau, le conseil d’administration…], sur proposition de………………. [instance dirigeante, quota de membres…], selon la procédure suivante :

……………………………………………………………………………………………….

…………………………………………………………………………………………….

Le nouveau règlement intérieur sera adressé à chacun des membres de l'association par lettre [simple ou recommandée, ou consultable par affichage…] sous un délai de…30….jours suivant la date de la modification.


Article 11

..........................……………………………………………………………………………………………………………………………………………………[autres dispositions utiles].

Fait Au Lac St-Jean , Québec au Canada………………, le …07/02/2017…….